Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

 

Article 1 : Objet

Les présentes CGU définissent les règles d’utilisation du site https://kb-sexotherapie.net.

Article 2 : Acceptation

Tout utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions d’utilisation.
En cas de désaccord, l’utilisateur doit cesser toute utilisation du site.

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Tous les frais liés à l’accès sont à la charge de l’utilisateur.

Article 4 : Services fournis

Le site a pour objet de présenter l’activité de KB Sexothérapie et de permettre la prise de contact.
L’éditeur ne garantit pas la disponibilité permanente du site.

Article 5 : Responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages liés à l’utilisation du site.

Article 6 : Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou diffusion, même partielle, sans autorisation, est interdite.

Article 7 : Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité, disponible à l’adresse suivante :
👉 https://kb-sexotherapie.net/politique-de-confidentialite

Article 8 : Modifications des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
La version en vigueur est celle consultable en ligne à la date de navigation de l’utilisateur.

Article 9 : Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et faute de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.